Coordonnées
Dénomination sociale : Asociation Pomme Cannelle
Nom du responsable : Jean-Claude LAFOUX
Adresse : 86 rue Maréchal Juin – 85000 LA ROCHE SUR YON
Téléphone : + 33 2 51 62 56 91 ou +33 6 01 92 36 47
Renseignements juridiques
N° SIRET : 504.768.177
Tribunal compétent : La Roche sur Yon
Code APE : 9499Z
N° de TVA intra-communautaire : TVA non applicable.
Gestion du site
Enregistrement du nom de domaine : pomme-cannelle.org
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Webmestre : Dominique Bodin – La Roche sur Yon – postmaster@pomme-cannelle.org
Propriété intellectuelle
Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.
Protection de la vie privée
Dans le cadre du nouveau Règlement Général de Protection des Données (RGDP) appliqué à partir du 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’information, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour utiliser ce droit, contactez le responsable de la gouvernance des données personnelles : postmaster@pomme-cannelle.org.
Les données personnelles collectées diffèrent suivant la nature des relations que vous avez avec l’Association Pomme Cannelle et se limitent au strict nécessaire suivant la nature des traitements.
| Relations avec l’Association | Les données personnelles collectées | Durée de conservation dans les traitements |
| Parrainage d’une action ou d’un enfant | Celles qui figurent sur le formulaire de parrainage et la convention du parrainage | Durée du parrainage (1) |
| Donateur ponctuel | Celles qui figurent sur le formulaire de don ou collectées par message | Durée des dons (1) |
| Messages électroniques | Celles figurant dans le message | Année en cours |
| Abonnement au forum | Prénom Nom et Email | Durée de l’abonnement (2) |
| Abonnement à la lettre de diffusion | Prénom Nom et Email | Durée de l’abonnement (2) |
- Au delà de cette durée, ces données sont archivées le temps nécessaire à la justification, auprès des services fiscaux, des dons ayant fait l’objet d’une réduction d’impôt.
- L’abonnement est résiliable à tout moment : à la fin de chaque message reçu, il est possible de se désinscrire.
L’ensemble des données personnelles collectées sont accessibles uniquement par login avec mot de passe spécifique par les personnes responsables des traitements, par le Président de l’association et par le pilote de la gouvernance des données personnelles :
- Andrée Blusseau (parrainage@pomme-cannelle.org), secrétaire pour la gestion des conventions de parrainage ;
- Bernadette Tourancheau (bernadette@pomme-cannelle.org), trésorière pour la gestion comptable ;
- Jean Claude Lafoux (contact@pomme-cannelle.org), président de l’association ;
- Dominique Bodin (postmaster@pomme-cannelle.org), webmaster et pilote de la gouvernance des données personnelles.
