Mentions légales

Coordonnées

Dénomination sociale : Asociation Pomme Cannelle
Nom du responsable : Jean-Claude LAFOUX
Adresse : 86 rue Maréchal Juin – 85000 LA ROCHE SUR YON
Téléphone : + 33 2 51 62 56 91 ou +33 6 01 92 36 47

Renseignements juridiques

Forme juridique : Association loi 1901
No et date de parution : 20010039 le 29 septembre 2001
Annonce n° : 1562

N° SIRET : 504.768.177
Tribunal compétent : La Roche sur Yon
Code APE : 9499Z
N° de TVA intra-communautaire : TVA non applicable.

Gestion du site

Enregistrement du nom de domaine : pomme-cannelle.org
Hébergement : OVH –  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Webmestre : Dominique Bodin – La Roche sur Yon – postmaster@pomme-cannelle.org

Propriété intellectuelle

Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.

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